Les rapports et autres documents de référence fournis à la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions et distincts des évaluations de projet (disponibles sur le registre public), seront ci-après affichés pour en assurer l’accès aux Nunavummiut, aux résidents du Canada et aux autres parties intéressées.

 

“Rapport final du Sommet de la baie d’Hudson” préparé par le Consortium de la baie d’Hudson, 3 juillet 2018.

    Le sommet inaugural du Consortium de la baie d’Hudson a eu lieu du 27 février au 1er mars 2018 à Montréal. Après plusieurs années de planification et d’efforts des communautés et des organisations autochtones de la baie James et de la baie d’Hudson Bay, 27 communautés et des représentants d’organisations autochtones, d’universités et d’organismes à but non lucratif se sont réunis pour lancer officiellement le Consortium, participer à des ateliers sur la coordination de la recherche dans la région, la planification des aires protégées et la restauration côtière et prévoir les prochaines étapes du Consortium. Le rapport final documente cet événement historique et guide les lecteurs dans la coordination de l’intendance et de la recherche.
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“Arctic Council Sustainable Development Working Group: Arctic Environmental Impact Assessment Workshop” prepared by Onfoot Consulting., May 31, 2018

    L’atelier du Sustainable Development Working Group (SDWG) sur l’évaluation des répercussions environnementales (ERE) dans l’Arctique canadien a eu lieu du 24 au 26 avril 2018 à Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest, Canada. Des délégués du monde circumpolaire y ont participé, partageant leurs connaissances et leur expertise sur la manière d’améliorer les ERE dans l’Arctique. Le Comité éditorial du SDWG se basera sur les résultats de cet atelier ainsi que sur ceux des ateliers Utqiagvik et Rovaniemi pour élaborer un ensemble définitif de recommandations de meilleures pratiques d’ERE dans l’Arctique canadien. Elles seront présentées aux ministres du Conseil de l’Arctique en mai 2019 et recommandations constitueront un résultat déterminant de la présidence du Conseil de l’Arctique par la Finlande, de 2017 à 2019.
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"Rapport sommaire du Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation" produit par Stratos Inc, 28 janvier 2016.

    Les 14 et 15 janvier 2016, le Bureau de gestion des projets nordiques de l’Agence canadienne de développement économique du Nord (CanNor) a été l’hôte d’un Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation (Le Forum). Ce Forum avait pour but de réunir, pour la première fois, les représentants de chacun des Conseil/Commissions d’évaluation et de règlementation (octroi de licences et de permis) des Territoires du Nord-Ouest du Nord afin de discuter des défis communs et des possibilités de collaboration pour la résolution conjointe de ces défis Ce rapport donne un aperçu du Forum, de ses conférences et discussions et offre un résumé des résultats obtenus.
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"Rapport final du Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation" produit par Stratos Inc, 28 novembre 2016.

    Les 11 et 12 octobre 2016, le Bureau de gestion des projets nordiques de l’Agence canadienne de développement économique du Nord (CanNor) a été l’hôte du 2ème Forum pan-territorial du Conseil d'évaluation et de réglementation (Le Forum). Ce Forum a pour but de réunir annuellement les représentants de chacun des Conseil/Commissions d’évaluation et de règlementation du Nord afin de discuter des défis et des solutions ainsi que des possibilités de collaboration pour la résolution des problèmes et le partage de solutions. Ce rapport donne un aperçu du Forum, de ses conférences et discussions et offre un résumé des résultats obtenus.
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“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales: Qualité de l’air” préparé par Santé Canada, décembre 2016

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements de la qualité de l’air dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d’évaluer l’énoncé des incidences environnementales (EIE) présenté par les promoteurs du projet dans le cadre du processus d’évaluation environnementale.
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“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales: le bruit” préparé par Santé Canada, janvier 2017

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements des niveaux de bruit dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés.
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“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales: les effets radiologiques” préparé par Santé Canada, janvier 2017

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements des niveaux d’exposition radiologique dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés.
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“Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : la qualité de l’eau potable et de l’eau utilisée à des fins récréatives” préparé par Santé Canada, décembre 2016

    Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements de l’eau potable et de l’eau dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés.
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